15/03/2013
2013-03-14 - Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle au JO (83)
Département Var
Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle au JO
Le premier arrêté du ministère de l’Intérieur concerne des dommages causés par des mouvements de terrains, par des inondations et des coulées de boues et des avalanches en 2012 et 2013 dans certaines communes de 13 départements: Alpes-Maritimes, Ardennes, Aude, Bouches-du-Rhône, Finistère, Haute-Garonne, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Vendée, Guadeloupe. Le second arrêté porte sur des dommages causés en 2011 par des mouvements de terrain dus à la sécheresse dans des communes de 9 départements : Aveyron, Eure-et-Loir, Haute-Garonne, Gers, Lot-et-Garonne, Nord, Seine-et-Marne, Tarn, Vaucluse.
Lien source : Gazette des communes
Le premier arrêté du ministère de l’Intérieur concerne des dommages causés par des mouvements de terrains, par des inondations et des coulées de boues et des avalanches en 2012 et 2013 dans certaines communes de 13 départements: Alpes-Maritimes, Ardennes, Aude, Bouches-du-Rhône, Finistère, Haute-Garonne, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Vendée, Guadeloupe. Le second arrêté porte sur des dommages causés en 2011 par des mouvements de terrain dus à la sécheresse dans des communes de 9 départements : Aveyron, Eure-et-Loir, Haute-Garonne, Gers, Lot-et-Garonne, Nord, Seine-et-Marne, Tarn, Vaucluse.
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